Recel de Vol

Faites attention le fait d'acheter, de détenir, de cacher, de revendre un bien que l'on sait provenir d'un crime ou d'un délit est constitutif du délit de recel. Ce délit implique la connaissance de l'origine du bien, une connaissance qui selon les juges n'a pas besoin d'être précise. Cette connaissance peut se déduire des circonstance par exemple de l'achat d'un produit. ainsi il a été jugé que la connaissance se déduisait du prix insignifiant auquel les produits avaient été achetés. Il en va de même de la personne qui manifeste l'intention d'utiliser un véhicule qui présentait des traces visible d'effraction. En revanche les juges ont pu estimer que l'infraction n'était pas constituée car le possesseur était de bonne foi.

Selon la loi le #recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit. il faut donc que le bien provienne d'un crime ou d'un délit et que celui-ci soit caractérisé.

Enfin le recel est punissable même si l'auteur de l'infraction initiale n'a pas été identifié ou déclaré coupable...